Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre :

PRISMA PEG et toute personne souhaitant bénéficier des services proposés.

ARTICLE 1 — OBJET

Les présentes CGV encadrent la vente du programme :

PRISMA PEG – Pédagogie Stratégique et Transformation Durable

Programme d’accompagnement individuel sur 90 jours destiné aux responsables pédagogiques.

ARTICLE 2 — DESCRIPTION DE L’OFFRE

Le programme comprend :

● un accompagnement individuel

● des sessions hebdomadaires

● des supports pédagogiques

● des outils, modèles et ressources

● un suivi personnalisé

Le contenu peut évoluer à tout moment afin d’améliorer la qualité de l’accompagnement.

ARTICLE 3 — TARIF

Le prix du programme est fixé à : 5 000,00 €

PRISMA PEG se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de l’achat.

ARTICLE 4 — MODALITÉS DE PAIEMENT

Le paiement s’effectue en ligne via une plateforme sécurisée.

Des facilités de paiement peuvent être proposées (à préciser si tu veux en proposer).

ARTICLE 5 — ACCÈS AU PROGRAMME

L’accès au programme est donné après validation du paiement.

Le client reçoit les informations nécessaires pour démarrer l’accompagnement.

ARTICLE 6 — ENGAGEMENT DU CLIENT

Le client s’engage à :

● participer activement au programme

● appliquer les recommandations

● respecter les rendez-vous fixés

Les résultats dépendent de l’implication du client.

ARTICLE 7 — RESPONSABILITÉ

PRISMA PEG s’engage à fournir un accompagnement de qualité.

Cependant, aucune garantie de résultat n’est promise.

Les décisions prises par le client restent sous sa responsabilité.

ARTICLE 8 — DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à la législation applicable, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours.

Toutefois, en cas de démarrage immédiat du programme avec accord du client, ce droit peut être

renoncé.

ARTICLE 9 — GARANTIE

PRISMA PEG propose la garantie suivante :

Si, à l’issue des 90 jours, le client estime ne pas avoir obtenu les résultats attendus, une prolongation de 4 semaines d’accompagnement est offerte, sans frais supplémentaires.

ARTICLE 10 — CONFIDENTIALITÉ

Les échanges entre PRISMA PEG et le client sont strictement confidentiels.

ARTICLE 11 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus fournis dans le cadre du programme restent la propriété de PRISMA PEG.

Ils ne peuvent être copiés, diffusés ou revendus.

ARTICLE 12 — LITIGES

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domiciliation de l’entreprise.